Ressources

Bibliographie

A

Atelier Juridique du Pôle de Compétence Sites et Sédiments Pollués

Définition d’un site pollué. Glossaire juridique simplifié des sols pollués. SSP, mai 2002. coll. Cahiers techniques du pôle SSP. www.polessp.org/images/GLOSSAIRE.pdf

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C

Cour administrative d’appel de Lyon

10 juin 1997, affaire Zoegger. Le Moniteur, 21 novembre 1997, n°4904, 58.

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G

GILBERT Dominique

Sols pollués : Refonte des textes et des outils de gestion. Environnement et technique, juillet 2006.

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L

Legrand Christian, Solerieu Marie

Sites et sols pollués : comment agir ?. Technicité, mai 2006, n° , .

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R

RENAUD Robert

La reconquête des anciens sites industriels par la dépollution des sols. Deux exemples et quelques réflexions. Annales des Mines, mai 2000. - pp 13-1+

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