Introduction

Le risque « sol pollué » s’apprécie différemment des autres risques dans la mesure où, s’il est bien au croisement d’un aléa et d’une vulnérabilité, il s’agit d’abord d’un passé à gérer, d’une gestion a posteriori d’une pollution. Il s’agit ensuite d’une pollution chronique, caractérisée par l’accumulation de polluants, difficile à déterminer en termes d’enjeux humains : l’alea n’est pas clairement identifié car l’enjeu relève d’une évaluation sanitaire, basée sur l’accumulation de doses, en fonction de la nature future des usages du terrain pollué et des temps d’exposition aux polluants qui en résulteront.
Pour autant, ce risque est crucial pour nos sociétés. Si les activités de production industrielle diminuent en France, il reste un certain nombre de secteurs d’activités qui utilisent des produits polluant des sols et, par transferts, de l’eau et de l’air. Il faut surtout gérer le devenir de sols pollués par plus de deux siècles d’activités industrielles, en raison de leur proximité avec l’activité humaine et des risques qui en découlent. Ces sols sont souvent convoités pour de futures opérations d’aménagement, particulièrement pour celle de requalification urbaine, dans une démarche de développement durable. Les multiples enjeux concernent d’abord la préservation de la santé humaine et de la salubrité mais aussi le développement local, dans un contexte où émerge un besoin croissant en recyclage foncier d’espaces déjà bâtis. Or, dans le cas de l’Ile de France, 20% des anciens terrains industriels en première couronne sont pollués et 70 % des emprises foncières disponibles dans la région nécessitent d’être traitésL’Ile-de-France doit dépolluer ses terrains industriels, Le Monde, 11 octobre 2005..
Il conviendra donc dans un premier temps de revenir sur la pollution des sols dont la connaissance est très récente (une dizaine d’année seulement) par rapport à celle des eaux, de prendre l’ampleur de ce risque en montrant la complexité à appréhender les impacts des sols pollués sur la santé et l’environnement et de chercher à comprendre pourquoi ce risque a été si longtemps sous évalué.
Puis, dans un second temps, nous présenterons la politique actuelle de gestion du risque. Le coût de la dépollution à travers les retours d’expérience de pays précurseurs (États-Unis, Pays-Bas) fait qu’il n’existe pas de définition juridique d’un sol pollué en France, ni véritablement de réglementation spécifique aux sites et sols pollués. La position officielle de l’État français consiste en une définition du risque en termes de gestion de ce risque. Elle s’appuie de façon croissante sur les notions de réhabilitation et de responsabilité, y compris des collectivités territoriales. Nous terminerons cette introduction au risque « sols pollués » en présentant les points de vue des différents acteurs désormais impliqués dans cette gestion.
 
Référence bibliographique

Francis Gouge - L’Ile-de-France doit dépolluer ses terrains industriels, Le Monde, 11 octobre 2005.