Quelques situations typiques de conflit d’usage

HYDROELECTRICITE DE POINTE, USAGES PISCICOLES ET EN VIRONNEMENTAUX
Les ouvrages hydroélectriques de haute chute en montagne sont constitués de réservoirs alimentant des usines situées plusieurs centaines de mètres plus bas dans les vallées. Mobilisables très rapidement et pour des temps courts, ils sont techniquement très adaptés à la production d’électricité de pointe, c’est-à-dire lorsque la demande sur le réseau électrique est la plus forte.
En ce sens, ils viennent en substitution de centrales thermiques au fioul ou au charbon et présentent les avantages de générer une électricité renouvelable.
Le fonctionnement de ces ouvrages présente des impacts en aval, dans les zones de remontée et de frayère des poissons migrateurs (saumon, truite, …) : variation de niveau de quelques dizaines de centimètres, exondation possible des zones de frayère.
L’existence des retenues, bien que la plupart soient semi naturelles, peut par ailleurs conduire à augmenter les valeurs de température de l’eau.

USAGES D'IRRIGATION ET PRODUCTION ELECTRIQUE
Plusieurs cas de figure peuvent apparaître. Pour décrire un premier cas de figure, les retenues construites en zone de coteaux ou de moyenne montagne peuvent assurer, avec une proportion variable, deux fonctions : irrigation et production hydroélectrique.
Dans ce cas, on peut rencontrer les conditions de concurrence entre les deux usagers de la ressource, d’une part, et les usages environnementaux de la retenue, c’est-à-dire principalement le soutien des étiages, d’autre part.
La concurrence entre les deux usagers pour la fonction productive de l’eau peut être faible ou forte. Si les besoins d’irrigation sont en aval de la retenue, l’eau libérée pour l’irrigation pourra en même temps être turbinée. Si, en revanche, l’irrigation prélève directement dans le réservoir, les usages sont pleinement concurrents.
Cette situation est généralement réglée par convention entre les usagers. La concurrence avec les usages environnementaux est réglée par les débits réservés réglementaires. En situation de tension particulière, des modes de gestion plus fins de l’étiage pourraient être recherchés.
Un deuxième cas de figure est caractérisé par le décalage temporel des usages. L’usage d’irrigation, à l’exception de la protection des fruitiers contre le gel, est massivement estival. L’usage hydroélectrique, à l’exception des ouvrages au fil de l’eau de "bas de bassin", se concentre sur les plus forts besoins en électricité, pendant la période hivernale.
L’eau doit être stockée dans les retenues pour obtenir des réserves importantes en hiver. Ce type de conflit est géré par des conventions entre usagers. Une question importante dans la formation et le règlement de ce conflit tient dans le statut qu’on donne à la ressource.
CONCURRENCE D'USAGES EN QUALITE
Lorsque plusieurs activités émettrices de pollutions diffuses (agriculture, habitat dispersé, …) ou ponctuelles (petites industries, …) impactent une même ressource, le conflit d’usage vient de la prétention de plusieurs usagers à consommer la qualité de la ressource.
En effet, un nombre réduit d’usagers conduirait à impacter faiblement la ressource. Un plus grand nombre d’usagers conduit à dépasser les seuils acceptables par le milieu, sans qu’il soit possible a priori de mettre en cause un usager plutôt qu’un autre. Avant la mise en œuvre de solutions, les acteurs peuvent se renvoyer mutuellement la responsabilité de la plus grande part de la pollution.
Cette situation de conflit peut se produire dans deux cas de figure: par l’accroissement des pressions sur une ressource, ou par l’accroissement de la pression réglementaire (abaissement des seuils de qualité réglementaire pour le milieu) à niveau de pression polluante constante.
La résolution nécessite de prendre en compte les contributions de chacun à la consommation de qualité, et à étudier les solutions les plus rentables, en termes de coût-efficacité, pour atteindre la qualité requise pour le milieu naturel.